Résultats 4 ← thèmes
Les commissions | Sénat
https://www.senat.fr/travaux-parlementaires/commissions.html
Les commissions jouent un rôle essentiel dans l’élaboration de la loi, le contrôle du Gouvernement et l’évaluation des politiques publiques.
Cerema, climat et territoires de demain. Aménagement et résilience
https://www.cerema.fr/fr
Accompagner les territoires dans le défi de l’adaptation au changement climatique en apportant des solutions sur-mesure aussi bien aux collectivités qu’aux maîtres d’ouvrage, aux entreprises ou aux porteurs des politiques publiques.
Fiscalité des activités lucratives d'une association | Service Public
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34104
↪ domaine actuel : https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F34104
L'association qui mène une activité commerciale de manière régulière ou occasionnelle peut être exonérée des impôts dits commerciaux sous certaines conditions.
La Cité des Bateliers - Patrimoine unique et croisières fluviales
http://citedesbateliers.com
La Cité des Bateliers propose des croisières sur l’Oise, pour les groupes ou les individuels. Découvrez le musée de la Batellerie et son bateau l’Escapade !